Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE DE PLANTE
4M

Numéro de dépôt :
4368629
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
THE DE PLANTE de 4M

Présentation de la marque THE DE PLANTE

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par 4M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE DE PLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est 4M domicilié(e) 42 avenue julien - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 4M SAS, Pierre VAUSSELIN domicilié(e) 42 avenue Julien - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

La marque THE DE PLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE DE PLANTE arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

4M a également déposé les autres marques suivantes : WATEROFPLANT , DOMAINE DES PLANTES , QUINTONINE , OOOLSHOP , LABORATOIRE ALTHEYS


4M - 42 avenue julien - 63000 - Clermont-Ferrand - France


4M SAS, Pierre VAUSSELIN - 42 avenue Julien - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Parfums ; huiles essentielles ; Hydrolats (cosmétiques) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons.